Examen et réfutation des raisons alléguées contre la réception du bref de Clément XI

EXAMEN ET liÉFUTATION

D£S RAISONS AZ.I.F.GUIXS

CONTRE LA RÉCEPTION DU BREF DE N. S. P. LE PAPE CI É.MENT XI,

(lu 12 Février 1703.

CONTRE LE C/.S DE COySClEME.

PREMIERE RAISON POL LK RE4Rer.

C’est ôter à l’Eglise Gallicane la connaissance des causes majeures pour l’attribuer au Pape , que d’accepter un bref qu’il envoie sur des matières de foi , sur une affaire arrivée dans le diocèse de Paris , dont les parties intéressées sont considérables par leur doctrine et par leur nombre , et dont la plupart sont soumises immédiatement à la juridiction de Mgr l’archevêque de Paris.

RÉPONSE.

Les évêques qui composent l’Eglise Gallicane , loin de perdre la connoissance des causes majeures en recevant le bref du Pape , exerceront solennellement leur autorité de juges par cette acceptation ; car ils jugeront alors conjointement avec le Pape ; ils continueront son jugement , pour parler selon le langage ecclésiastique ; ils diront , de même qu’on le voit dans les suscription aux canons des saints conciles , consentons subso’ipsi , ou bien^ dei- 7iiens subscripsi ’. Leurs ordonnances seront des jugemens véritables , où ils déliniront unanimement avec le chef. De plus le Pape , par son bref, laisse à Mgr l’archevêque de Paris toute la juridiction immédiate pour faire exécuter sur les lieux les constitutions déjà reçues, pour informer et ouir , pour confronter et cor-¹

riger ceux qu’il véritiera être contrevenans. Si on veut ôter au Pape la liberté d’avertir ainsi , d’exciter les évêques. et de leur recommander l’exécution des jugemens déjà reçus , c’est ôter toute la communication nécessaire entre le chef et les membres , c’est détruire la primauté et la supériorité cllective du Pape. Ce ne seroit plus défendre une liberté , mais ce seroit imposer une véritable servitude à l’Eglise.

Quand le Pape jugeait autrefois le premier les causes majeures des hérésies qui s’élevoient en Orient , les évêques de cette partie de l’Eglise ne se i)laignoient point que la connoissance des causes majeures leur étoient ôtée. Les évêques assendjlés au concile général d’Ephèse ne crurent point que le pape saint Célestin les eût privés du droit de juger les causes majeures, par la condamnation qu’il avoit déjà faite de l’hérésie de Nestorius. Le concile de Chalcédoine ne fit point un semblable reproche à saint Léon , parce que par son jugement contre l’hérésie d’Eulychès, il avoit prévenu la décision du concile général. C’est qu’en effet, par les deux jugemens rendus par ces deux papes , le droit de juger les causes majeures n’étoit point ôté aux évêques. Ils restoient toujours avec le pouvoir juger avec les papes les mêmes hérésies, et de coniirmer leurs jugemens; c’est ce qui paroît clairement dans les suscription des Pères du concile d’Ephèse à la lettre de saint Célestin , et dans celles des évêques de Chalcédoine à la lettre de saint Léon au patriarche l’Iavien.

Dans ces deux cas , les jugemens îles papes avoient précédé ceux des évéque d’Orient . au lieu que dans celui dont il s’agit présentement, on peut dire que ce sont les évèques de Franco qui ont précédé le Pape. Idée du Formulaire contre le livre de Jansénius est venue des évèques de France; c’est eux qui l’ont dressé d’abord dans l’assemblée de iio() , et qui en ordonnèrent la signature dans rassemblée de 1661. Le Formulaire d’Alexandre VII ne fut fait que quatre ans après. Le Pape trou\a-t-il que les évéque de France . i)ar leur Formulaire qui avoit été dressé quatre ans auparavant le sien , lui avoient ôté la connoissance d’une cause majeure. En voilà bien assez pour faire voir que la première raison qu’on allègue contre la réception du bref, neconlien t rien de solide.

On peut néanmoins ajouter encore qu’il s’agit aujourd’lui , comme M. le cardinal de Noailles l’a remarqué ( dans son ordonnance du 22 février 1703), d’une contravention aux bulles et constitutions apostoliques reçues en France depuis environ cinquante ans. Il s’agit d’une cause dont le Pape est saisi depuis ce temps-là; il s’agit précisément de l’obéissance due au saint Siège sur les constitutions reçues dans le royaume. Peut-on regarder comme une entreprise de la part du Pape d’em[)cher le violement des bulles et des brefs auxquels l’Eglise de France s’est conformée , et dont elle a ordonné l’exécution , après les lettres-patentes du Roi, enregistrées au Parlement?

A l’égard de ce qui est dit , que les parties intéressées sont considérables par leur doctrine et leur nombre , c’est une raison qui prouve combien il est nécessaire pour l’Eglise de recevoir h^ bref du Pape. Si quarante docteurs, malgré tant de bulles, tant de brefs des souverains pontifes , et tant de déclarations du Roi . ont eu la hardiesse de signer le Cas de (^science et de le faire imprimer , on ne peut opposer un trop puissant remède a cette témérité , et il est important que les deux puissances concourent pour réprimer un tel attentat , et qu’on ne perde pas l’occasion de les faire condamner par tous les évéque de France.

U" RAISON.

La matière dont il s’agit demaiidnii mit bulle et non un bref.

UKPONSE.

Un bref relatif aux bulles précédentes des papes , suffit pour réprimer ceux qui veulent éluder tant do constitutions déjà reçues. Le Pape ne pouvoil faciliter les choses plus qu’il l’a fait dans le bref. Il est a craindre que les pajios ne croient qu’on n’en veut plus recevoir aucun en France , à force do chercher des difticultés propres à los rebuter et à les réduire au silence à l’égard des novateurs. Le livre de M. l’archevêque de Candirai a été condamné par un bref , et non par une bulle. Ainsi la raison du bref n’est point à alléguer.

lU’’ KAISON.

Il y a dans le Cas de Conscience un endroit qui donneroit lieu de croire que si le bref est accepté , on convient que l’Inquisition et l’Index sont do quelque considération en France.

On n’a qu’à protester contre cet endroit. Ces sortes do protestations sont ordinaires dans la réception des bulles et des brefs. Est-il raisonnable d’être si difticultueux sur ce bref, lorsqu’on l’a si peu été sur tous les autres brefs et bulles qui ont regardé la même matière?

Il n’y a qu’à dire qu’on ne prétend point reconnaître l’Index ni l’Inquisition. Peut-on appréhender sérieusement que le Pape ne l’introduise enF^rance do nos jours, malgré le Roi , le Parlement , le Clergé et toute la nation ?

Iv^ raison

Ce bref est sans réquisition; ce qui est de la part du Pape une usurpation de juridiction.

RÉl’OSE.

Le bref qui condamne le livre de M. l’archevêque de Cambrai a été accepté quoiqu’il eût été fait sans réquisition. Il n’y a qu’à faire pour celui-ci , ce qu’on lit pour celui du défunt pape, contre le livre des Maximes, par rapport au défaut de réquisition. A proprement parler, ce n’est point une vraie liberté, que de ne point recevoir un bref qu’on n’aura pas requis. Car il pourra quelquefois, et même souvent, arriver (|ue la récejjtion des brefs (jui n’auront point été requis, sera très-avantageuse au royaume , \ydv los différends sur la religion (]u"ils paieront , qui pourroient sans ce remède troubler l’Fùtat. La vraie liberté consiste à nous maintenir dans la possession de n’en recevoir aucun qui soit contraire à nos usages , soit pour ce qui regarde la puissance temporelle du Roi, soit pour ce qui regarde l’autorité spirituelle des évéque.

DE I.A RÉCEPTION DU BREF

De plus , si la rcquisilion étoit nécessaire , Donc il ny a plus rien à ouir, et le Pape , qui ce ne seroit tout au plus que pour le commence- juge que cet écrit renouvelle Hérésie , n’a eu ment d’une affaire. Mais ici il ne sagit que besoin que de prononcer contre tous ceux que d’une suite de bulles et de brefs déjà reçus avec tant de solennité. La lettre niéine que le Roi a écrite aux évêques pour leur envoyer le bref, fait assez entendre que le Roi avoit désiré et attiré ce bref.

V’^ RAISON.

Le bref prononce la peine d’excommunication ipso facto , contre toutes sortes de personnes . sans aucune distinction ni ratification.

1° Nos usages ne nous permettent point de reconnaître les excommunications de Rome. C’est aux juges de France à infliger les peines aux Français de leur ressort qui se trouvent coupables.

2° Les mêmes usages nous permettent encore moins de recevoir une excommunication contre des personnes qui n’ont point été ouies.

3° Ils veulent aussi que les excommunications ne soient point portées indistinctement, et que les exempts ou privilégiés soient mentionnés.spécialement dans les brefs.

Le bref contre le livre de M. l’archevêque de Cambrai prononçoit la même peine. Celuici est relatif aux bulles et brefs d’Innocent X et d’Alexandre VII , dont il ordonne seulement l’exécution , et qui contentent la même peine. Ces bulles et brefs ont été reçus en France. Celui-ci n’y ajoute rien , et ne fait que répéter l’excommunication ipso facto . qui étoit contenue dans les brefs précéder. Enfin la punition des contrevenans , et l’information pour les convaincre , est laissée tout entière aux juges immédiats des lieux , qui doivent distinguer les personnes, les ouir, les confronter s’il est besoin , etc. Les quarante docteurs, qui ont signé le Cas . n’ont-ils pas été suffisamment ouis? que peuvent-ils dire? Il ne s’agit que de leur seul écrit, qui dit tout. Le Pape montre assez , dans son bref , qu’il a examiné cet écrit. Si quelqu’un d’entr’eux nie sa signature , c’est à l’évêque diocésain à éclaircir le fait particulier. Mais indépendamment des signatures de quelques faits particuliers, il est notoire de la plus parfaite notoriété, que cet acte a été imprimé et répandu avec scandale dans le public, que cet acte contient la décision qu’on lui impute , et qu’il n’a point été falsitié.

les ordinaires des lieux vérifieront avoir signe cet acte.

\l"’ RAISON.

Un peut demander au Pape un autre bref plus conforme à nos usages.

RÉPONSE.

Cet expédient paroitroit venir de gens qui ne songent qu’à favoriser le parti. La réception du bref lui portera un coup mortel. Tous les évêques seront obligés de faire des mandemens; les Jansénistes se verront condamnés par les prélats qui leur sont les plus dévoués; c’est la plus violente de toutes les extrémités pour eux : c’est contre un pareil malheur qu’ils ne peuvent envisager aucune ressource. Par cet expédient, de demander un autre bref au Pape, on feroit prendre au Roi l’engagement de ne plus recevoir de Rome aucun bref qu’il n’eût requis. On seroit bien sur que le Pape n’accorderoit point un nouveau bref: car il n’auroit garde de reconnaître qu’il manquoit de puissance pour envoyer le bref présent. Ainsi , pai" là les Jansénistes se croiront sûrs de ne plus voir de jugemens contre eux des papes et des évêques de France, et ils seroient par-là assurés de l’impunité.

Si on vouloit rechercher toutes les bulles et brefs reçus dans le royaume depuis trois cents ans^ sans aucune des formalités qu’on demande aujourd’hui pour le seul bref dont il est question , on verroit à quel point cette difficulté est pleine d’affectation et de partialité. Combien trouveroit-on de bulles d’érections, combien de brefs sur la morale sans aucune de ces formalités 1 La bulle d’érection de la métropole de Paris, de l’an 1625, a été reçue, quoiqu’elle porte le motu proprio. On n’a point pris garde à faire des protestations contre de telles clauses. On trouveroit la même chose à l’égard d’un grand nombre de bulles d’érection de métropole et d’évéchés , en remontant jusqu’à trois ou quatre siècles. L’assemblée même du clergé de l’an 1700 n’en a point fait sur divers brefs qu’elle a cités. Si on a reçu tant de bulles et de brefs sans protester contre la clause du motu proprio , doit-on faire difliculté de recevoir le bref dont il est question , où il n’y a que Je simple défaut de réquisition , ce qui est bien

Co^tre le cas de conscience

moins fort que les \evmes de motu pi’oprio , et (le plenitmîine potestatis , surtout en protestant contre ce défaut de réquisition?

Il n’y eut jamais une atVaire plus capitale à l’Eglise , puisqu’il s’agit de toute son autorité . et que si on refuse de recevoir le bref présent . on met un obstacle presque insurniontal)le au\ nouveaux jugemens de Rome contre le pati janséniste , qui malgré tant de condamnations est plus fort , plus étendu et plus formidable qu’il n’a jamais été. Les raisons de cet obstacle ont été dites ci-dessus . et il est inutile de les répéter ici. Veut-on priver l’Eglise du plus puissant secours qu’elle ait contre les hérésies? Veut-on priver l’Etat, à la sûreté duquel il est si capital de réprimer un parti qui se joue de tontes les décisions de l’Eglise, et (|ui demeure au milieu d’elle , malgré le mé|)ris (pi’il fait de tous ses jugemens les plus authentiques? Veut-on se priver enten du plus grand avantage qu’on puisse avoir contre la cour de Rome par rapport aux clauses du inotii pro^rio, et de plenitudine potestis, pour lesipieiles ou a tant de répugnance en P rance.

Dans le bref contre le livre de M. l’archevêque de Cambrai, les clauses du motu proprio et de plenitudine potestatis , étoient insérées. On le reçut avec les protestations ordinaires contre ces deux clauses. Depuis ce temps il n’y a point eu d’autre bref que celui qui vient d’être envoyé, dans lequel le Pape s’est abstenu de mettre les deux clauses. Ce changement de Rome est bien considérable , et la France y peut trouver un grand avantage, si elle en vent jtroliter. L’intention du l’ape , en sn[)primant ces clauses, qui ont toujours fait tant de peine à ce royaume, a été de faciliter la réception de son bref. Si Rome voit que cela réussit , il y a grande apparence qu’elle supprimer ce> clauses pour toujours dans toutes les bulles ou brefs dont elle souhaitera la réception. (]e sera toujours un exemple qu’on aura contre elle, si elle veut dans la suite rétablir l’usage de ces clauses. On sera en droit de lui dire : Supprimez-les, connue <Clément XI a fait , dans son bref du l’2 février 1 TO.’J , et on recevr-a vos brefs comme on reçut celui-ci. Pourquoi voulez-vous revenir à ces clauses que vous avez abandonnées? Sur cela la France va entrer dans une possession contre Rome. On sait combien cette cour est peu accoutumée à rien relâcher sur ses moindres prétentions , on n’auroit osé espérer ([ue Rome eht renoncé à ces clauses auxquelles elle étoit si attachée, puisque toutes nos protestations ne l’avi lient [>m engager jusqu’à présent à s’en départir. Enfin le Pape , par un excès de zèle pour le besoin de l’Eglise de France , vient de faire de lui-même ce qu’il n’étoit pas naturel d’espérer. (Jn perd tous les a\anges qu’on [eut tirer de cette conduite de Rome , si on ne reçoit pas le bref. On ue pourra plus l’alléguer à Rome dans la suite , si elle veut rétablir, dans les brefs dont on aura besoin, ces clauses qu’elle a supprimées dans ce bref-ci. ("ar elle pourra répondre que cette condescendance qu’elle a eue pour la F’rance lui a été inutile , [)uisqu"on n’a poijit reçu un bref qui étoit si capital à l’Eglise de ce royaume, et dans lequel elle avoit usé d’un si grand ménagement. Il est naturel de croire que le Pape sera peiné de voir qu’on ne reçoit point un bref, dont on ne peut douter qu’il n’ait ardeunncnt souhaité la réception , par la démarche qu’il y a faite de supprimer les deux clauses. La France, par cette conduite, ne le disposera pas à apporter dans la suite les facilités auv choses qu’elle pourra souhaiter de lui , ou dans cette all’aire , qui [)ar l’étendue du parti janséniste peut encore avoir des suites bien fâcheuses , ou dans les autres affaires que le Roi aura à cœur. Si au contraire ou reçoit le bref, le Pape , touché par cette démarche , en cherchera plus volontiers toutes les occasions de faire tout ce qui pourra être agréable au Roi. Il frappera même contre les Jansénistes des coups encore plus forts dans la suite , si le besoin de l’Eglise le demande . lorsqu’il pourra s’assurer par la réception de son bref, que le Roi emploiera son autorité |tour seconder ses pieuses intentions.

Enfin il faut tenir ce Mémoire par un raisonnement qui |)avoit bien simple , qui est qu’il est plus avantageux pour le royaume de recevoir un bref envoyé sans réquisition, mais où les deu\ clauses de mofit praprio et de plenitudine potestatis , sont suppi-imées , en j)rofesfant toutefois, si on le juge nécessaire^ contre ce défaut de réquisition , que d’en recevoir qu’on auroit requis , mais où ces deux clauses seroient insérées contre lesquelles on protestent. Or on Cil a reçu jdusieurs oii étoient ces deux clauses, comme celui d’Alexandre Vil pour le Formulaire , et d’antres qu’on sait assez. On a reçu celui d’Innocent XII contre le livre de M. l’archevêque de Cambrai , dans lequel, outre les deux clauses du motu proprio et àe plenitudine potestatis , 11- défaut de ré(juisition se trouvoit encore. Il est donc hors de toute apparence de raison de rejeter celui-ci , siu’ le seul défaut de réijiiisitinn.

^minitsmttnijti4ni.tutt$.iitmttt»ttjij4tttiti.tmnttjtt4tijttnntiijijitiiiistn4t4jnt.nttmiitttnt.ttti

MEMORIALE

DE AI OSTOLiCO DFXRETO CONTHA CAIM CONSCJENTÏ^

MOX EDF.NDO.

Mores incedi ferunt ponlificiarn bullam in lucem edita iri , quà condemnatio Responsi quadraginta Docloruni Parisiensi per totam Galliam , nomine régnante, sit propalanda. Faxit Deus utbcec ita sint futui’a ! Verùm nonnuUametuo, qua; paucissiinis, quàmpotero, verbis exequar.

Si bulla htec tanto apparu adornata. et tamdiu exspeclata. nihil pra; se ferat. nisi nudam et vagani Il«sponsi quadraginta Doctorum reprobationeni, novissimus error pejoreritpriore. Tum certè patebitquàm^erè dicliini l’erit aQiiesnellio’ : (( En tandem aliquando nova subnovopon- » tifice occasiodirirnenda.’ qua-stionis. Quorum » ha^c casura sint, videbitur. Huod si ex prie- » teritis futura praesagire fas sit,quovispignore » contendere ausini . quemadmodum olim in » générales cardinalis Hetii vicarius - KonKe » sœvitum est. ita et nunc in quadraginta doc- » tores sœvituni iri. Hos fulininal)it ant decr- » lum , aul brève , aut bulla. Contra hos appro- « batores, utpote novatores . autres bteresis . » pacis Eccli» perturbalores . lonabitur. Ne- » que forte partent bis \oeil)US : Filii iniqui- » tatis , Sedis apostoUcœ rebelles, schlsinatici. r> Nihil nisi illorum extinctioneni comniina- » buntur… At ver mibi nullatenus persuasurn » erit , circa quœstionem de senti verecundo . » Roina» quidquam canonico ordine detiniluin » iri. Sic auteui arguo : Volunt quidem ut sibi » absolu tissimè obtemperetur ; ita ut bulles » omnes subscribant , nemo autem» quidquam

1 Leltr’ d’un Eique à un Evoque. — * De hoc iicgolio vide P. d’Avrigiiy , Métn. pour servir a l’Hisl. ecrh-s. du xvii’ siècle, I. ii; ’juin. 1C6I , clc.

» excipiat . aut secum argumenter . aut tan- » illum respirât. Sed sibi ipsis rnetuunt, ne )’ ludibrio vertantur , si quolibet meliores nota," » tbeologoscondenuiaverint , et adha^serin ab- » surda’ opinion , qua- tui auctoritate , tum » argumentis , lum alio quovis fundamento » tantillum probable , hactenus carere visa est. » Porrô non est instar nostr mutabilis gens » Romana. Principiorurn quœ amplectitur ap- )j prié tenax est : neque unquam se cogi » sinenl , ut fatetur summo pontilices in )) qua’tione juris errasse. Atqui si semel san- » citum esset , credendo esse facta humana , » quae vel ab Ecclesia , \el ab apostolica Sede » definiuntur: quo paolo consulerenl fama» » Honori à con)tribus Romanis pontificibus , » necnon et ocumenicis conciliis. condemnati ? » Clarissimi Romanorum heroes, videlicet Ba- » ronis , Bellarminus, Pallavicinus , hoc uno » rcsponso hune Papam purgari posse de Mo- » nothclitaruni lueresi arbitrii sunt ; nempe )? fatendo tum concilia, tum pontifices, mal » intellexisse Honore epistolas; in hoc errasse; » hune vero crro rem esse tantùm facti, circa » quod summi ponlitices .se esse infallible » nunquam dixerunt. »

Hoc idem ca-teris in libellis qua’toto inBelgio et Francia lat disseminantur , sexcenties inculcatum legimus. Hoc est , ut ipsi jactitant, nunquam expugnaudum Janseniana- aris propugnaculum. Non jam directo , sed indirecto conilictu, causam pro|)ugnant. Pontificem infallibilitatem . quam alis passim ac palàm irrident et exsibilant, in bis tamen angustiiscuilibet adversariorum tel ponunt. Hàc arte Roma? illud posse sperant. Verùm responsio Bellarmin , quam conlidentiùs citant , banc aranearum telam facile succidit, Fatetur siquidèm

Footnotes

1. ConcU. fhalred. aot. vi. t. iv Cor. ^. 581 ; et arl. wi , p. 797. ↩