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Chapitre VI. Ce qu'il faut observer pour l'extérieur de l'Assemblée

Le premier Officier de l'Assemblée et les trois Consultants seront assis proche les uns des autres.

Le Secrétaire aura une place en laquelle il puisse écrire commodément, et son adjoint sera proche de lui.

Tous les autres prendront leurs places suivant l'ordre de leur promotion au sacerdoce dans la Congrégation, et non pas selon l'ordre de leur réception. Et pour cet effet, on dressera un catalogue contenant les noms des députés et le temps de leur dite promotion par dates expresses et précises. Néanmoins, où il y aurait raison d'en user autrement pour le regard de quelque personne, le premier Officier de l'Assemblée en disposera et ordonnera comme bon lui semblera.

L'heure de l'Assemblée sera le matin, depuis neuf heures jusqu'à douze; et l'après-midi, depuis trois jusqu'à six.

Au commencement de l'Assemblée, on nommera ceux qui verront et examineront les procurations: ce qu'ils feront au plus tôt, et, en ayant fait leur rapport à l'Assemblée, si elles sont en bonne forme, elle ordonnera qu'elles seront, enregistrées suivant l'ancienneté des maisons, ce qui se fera en cette manière:

«L'Assemblée a commis [N. N.] pour voir et examiner les procurations des députés, qui ont été trouvées en bonne forme, portant pouvoir aux députés de se trouver à l'Assemblée générale, pour y traiter généralement de toutes les affaires qui y seront proposées concernant le bien de la Congrégation, au nom et de la part des constituants, qui promettent avoir le tout agréable, comme s'ils y étaient présents, et les ont signées à cet effet. Puis elle a ordonné qu'elles seront enregistrées selon l'ancienneté des maisons, comme s'en suit:

«Pour la maison de Caen, a été député, N.

«Pour la maison de Coutances, etc.

«Pour la maison de Lisieux, etc.»

Ou bien, selon la seconde manière de députer:

«Pour les maisons de N.N.N., ont été députés N.N.N.,»

Après cela l'Assemblée prononcera de sa validité en cette manière, qui sera écrite par le Secrétaire:

«L'Assemblée déclare qu'elle est bonne, légitime et canonique, et qu'en cette qualité elle approuve et ratifie tout ce qui a été fait jusqu'à présent, tant par elle que par N. qui l'a convoquée, en ce qu'il a fait au regard d'icelle, nommément en ce qui peut concerner l'ordre et la forme, soit de la convocation, soit des députations et procurations, même les personnes appelées, agréées et acceptées, suivant le dénombrement qui en a été fait; suppléant, autant que besoin serait, à tous les défauts et manquements qui pourraient y être survenus en quelque manière que ce soit.»

Cela fait, on élira par voie de scrutin le premier consultant, puis les deux autres, le Secrétaire et les autres officiers nécessaires à l'Assemblée.

On fera promettre à tous les assemblées le secret, tant au regard des externes que de ceux même de la Congrégation, qui ne sont point de l'Assemblée.

Pour éviter toutes intelligences et colligations, on leur fera aussi promettre de ne se lier ni donner parole les uns aux autres sur les sujets qui se doivent traiter, au préjudice de la pleine et entière liberté qu'ils doivent donner au Saint-Esprit de les inspirer et diriger; mais de se résigner totalement à lui, et d'attendre la lumière qu'il lui plaira de leur donner dans l'Assemblée, sur peine d'expulsion et de privation de voix, tant active que passive, contre ceux qui en seraient convaincus; avec même peine contre ceux qui auraient faussement accusé.

Au commencement de chaque séance, le Secrétaire lira ce qui aura été arrêté en la précédente, puis lepremier Officier le signera, et lui aussi.

Les frais de l'Assemblée seront supportés par les maisons qui auront part à la députation, à proportion des députants. On aura égard néanmoins à la commodité et incommodité des maisons. Ce qui sera jugé par celui qui convoquera l'Assemblée et par son conseil, qui régleront aussi ce que chaque maison contribuera.

Tous ceux de l'Assemblée seront soumis au premier Officier, duquel ils prendront les permissions qu'on a coutume de prendre du Supérieur de la maison où l'on est: ou bien de celui qu'il commettra pour cette fin.

Le Supérieur de la maison où se tiendra l'Assemblée sera dans la même soumission; mais tous ceux de la même maison qui ne seront point de l'Assemblée s'adresseront à leur Supérieur ordinaire.

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